Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTILLANT
Manufacture Jh. JABOULEY et Cie

Numéro de dépôt :
1056058
Date de dépôt :
21/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne

Présentation de la marque SCINTILLANT

Déposée le 21 juin 1978 par Manufacture Jh. JABOULEY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Jh. JABOULEY et Cie domicilié(e) (Société anonyme) 38-40 rue Croix de Mission 42000-ST. ETIENNE - France.

La marque SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCINTILLANT est expirée depuis le 21 juin 1988.

Manufacture Jh. JABOULEY et Cie a également déposé les autres marques suivantes : SCINTILLANT , RECORD , RECORD


Manufacture Jh. JABOULEY et Cie - (Société anonyme) 38-40 rue Croix de Mission 42000-ST. ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Rubans en biais.